Déposée le 18 mai 2004 par CHABANOL ROLAND MARIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « BIOBRED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-26 du 25 juin 2004.
Le déposant est CHABANOL ROLAND MARIE domicilié(e) FRECON VIEUX,42170 ST JUST ST RAMBERT - 42170 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABANOL ROLAND MARIE domicilié(e) FRECON VIEUX,42170 ST JUST ST RAMBERT - 42170 - France.
La marque BIOBRED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOBRED est expirée depuis le 18 mai 2014.
CHABANOL ROLAND MARIE a également déposé les autres marques suivantes : Forez GUM
CHABANOL ROLAND MARIE - FRECON VIEUX,42170 ST JUST ST RAMBERT - 42170 - France
CHABANOL ROLAND MARIE - FRECON VIEUX,42170 ST JUST ST RAMBERT - 42170 - France
Inscription le 29 janvier 2007 - Rejet partiel n°447470 - Publication au BOPI 2007-01-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07
Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26
Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits hygiénique pour la médecine. Substances diététique à usage médical. Emplâtres. Matériel pour pansements. Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique. Herbes médicinales. Tisanes. Parasiticides. Sucre à usage médical. Complément nutritionnel et amincissement à usage médical. Enzymes et préparation enzymatiques à usage médical et vétérinaire. Pain spéciaux à usage médical. Sels ou thé à usage médical. Tisanes.
Algues, pâtes alimentaires, préparations aromatiques, assaisonnements, biscottes, biscuiterie, farines, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, levures, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces condiments, épices, azyme, crackers, crêpes, édulcorants naturels, gâteaux, gaufres, gommes à mâcher, infusions non médicinales, mets à base de farine, produits de minoterie, muesli, pizza, quiches, ravioli, rouleaux de printemps, sel de cuisine, semoule, sucre, sucreries, tartes, tourtes, vermicelle, aliments pour bébé, produits issus de l'agriculture biologique.
Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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